Création et réalisation du site
Conception et réalisation SARL MadMoiZèle - 06 82 69 94 46
www.madmoizele.fr

Hébergement
OVH
Siège Social
140 quai Sartel
59000 ROUBAIX
www.ovh.com depuis le 28/01/11.

Propriétés intellectuelles
Toutes les notes, articles et oeuvres en général publiés sur ce site et protégeables par le droit d'auteur, sont la propriété exclusive du CNEAP Isère ou des auteurs qui lui sont liés.

Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute personne qui souhaiterait reproduire le contenu rédactionnel de ce site en vue d'une communication au public doit impérativement solliciter une autorisation préalable du Directeur de la Publication. En cas d'absence de réponse, ce silence ne vaudrait pas acceptation.

Le présent site est une création pour la majeure partie de ses éléments (logique, architecture, interface de navigation, création graphique, etc.). Toute reproduction de celui-ci, en totalité ou en partie, en vue d'une communication au public, permanente ou temporaire, qui serait de nature à créer un risque de confusion avec le présent site, ferait l'objet d'une action en justice immédiate devant la juridiction compétente pour concurrence déloyale et contrefaçon.

Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété du CNEAP Isère et/ou sont utilisées par le CNEAP Isère avec lʼaccord des titulaires des droits. Lʼutilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et écrite du CNEAP Isère. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits dʼauteur, des droits à lʼimage, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité. Crédit photos Istockphoto - Fotolia.

Loi Informatique et Libertés
Conformément à lʼarticle 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Ainsi, chaque personne remplissant un formulaire peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations la concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message à cneap-isere@cneap.fr ou par courrier :
CNEAP Isère
3 rue Jeanne d'Arc
38440 SAINT JEAN DE BOURNAY

Les informations recueillies peuvent faire lʼobjet dʼun traitement informatique destiné à :

• la constitution dʼune base de données de contacts,
• lʼenvoi de messages publicitaires,
• la réalisation dʼétudes statistiques...

Aucune transmission de ces données ne sera effectuée auprès de tiers à titre gratuit ou onéreux.